Préambule

L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux conditions décrites ci-dessous ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion et l’accès au présent site impliquent l’acceptation intégraleet sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions ci-dessous

L’éditeur se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes conditions d’utilisation et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site.

L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes conditions lors de chaque connexion.

Identification et publication

Le présent site est publié par :
ADAL, Association Loi 1901, dont le siège est situé :
5 impasse du 49 rue du Faubourg St Martin, 75010 Paris.
Téléphone : 01 42 40 45 10.
Dénommés ci-dessous « ADAL ».
Le présent site est hébergé par :
OVH – SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Directeur de la publication : Monsieur Olivier DAILLY

Propriété intellectuelle

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Les Internautes sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès, d’interrogation, de rectification, et d’opposition (pour des motifs légitimes) sur les données qui les concernent, conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

Ces droits peuvent être exercés directement par courrier adressé à :
ADAL
5 impasse du 49 rue du Faubourg St Martin
75010 Paris.

Conformément au décret n°2007-451 du 25 mars 2007, le traitement de la demande est subordonné à la production préalable de la copie d’une pièce d’identité en cours de validité.

Les Internautes sont tenus de respecter les dispositions de la Loi Informatique et Libertés mentionnée ci-dessus, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des données à caractère personnel auxquelles ils pourraient avoir accès, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
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